Marque expirée - Marque en non vigueur

Tuteur Articulé
M. TURCI Romuald

Numéro de dépôt :
3569363
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2018
Tuteur Articulé de TURCI Romuald

Présentation de la marque Tuteur Articulé

Déposée le 11 avril 2008 par monsieur TURCI Romuald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tuteur Articulé »

Le déposant est monsieur TURCI Romuald domicilié(e) 2 Ter, Rue du Chêne,77390 GUIGNES - 77390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TURCI Romuald domicilié(e) 2 TER, Rue du Chêne,77390 GUIGNES - 77390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tuteur Articulé est expirée depuis le 11 avril 2018.

TURCI Romuald a également déposé les autres marques suivantes : Tuteur Echelle , JARDI MALIN , GARDVER , DEALDIRECT , 2L Activ'Shoes , Jardi malin , JARDIPOT , DD DEAL DIRECTINT. , 2L , TUTEUR MALIN


M. TURCI Romuald - 2 Ter, Rue du Chêne,77390 GUIGNES - 77390 - France


M. TURCI Romuald - 2 TER, Rue du Chêne,77390 GUIGNES - 77390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

– metaux communs et leurs alliages, materiaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; échaffaudages metalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques, récipients d'emballages en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines en métaux communs ; tuteurs métalliques articules, tuteurs métalliques emboités, tuteurs métalliques actionnés – câbles métalliques non électriques.

– outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, outils à main actionnés manuellement pour le jardinages, tondeuse à main.

– matériaux de construction non métalliques, construction non métalliques ; échaffaudage non métalliques ; tuteurs non métalliques, bois de construction, objets d'art en pierre.